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1.1.

Acheteur

Nom officiel: Syndicat des Montagnes de l'Ariège (09)

Adresse électronique: contact@syndicat-montagnes-ariege.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2.1.

Procédure

Titre: Maîtrise d’œuvre pour le remplacement de la télécabine de Bonascre - Ax 3 Domaines

Description: Mission de maîtrise d'oeuvre pour le remplacement de la télécabine de Bonascre à Ax 3 Domaines

Identifiant de la procédure: cade04fc-629f-452d-a317-14e60b9c8a90

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

Nomenclature supplémentaire (cpv): 42418220 Télésièges

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Maîtrise d’œuvre pour le remplacement de la télécabine de Bonascre - Ax 3 Domaines

Description: Mission de maîtrise d’œuvre pour le remplacement de la télécabine de Bonascre à Ax 3 Domaines

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

Nomenclature supplémentaire (cpv): 42418220 Télésièges

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 12/01/2026 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse

Informations relatives aux délais de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: Syndicat des Montagnes de l'Ariège (09)

Numéro d’enregistrement: 98964417400017

Adresse postale: 9 rue du lieutenant Paul Delpech

Ville: Foix

Code postal: 09000

Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)

Pays: France

Adresse électronique: contact@syndicat-montagnes-ariege.fr

Téléphone: +33 056102099

Adresse internet: https://www.marches-securises.fr

Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse

Numéro d’enregistrement: 17310005800010

Adresse postale: 68, rue Raymond IV B.P. 7007

Ville: Toulouse Cedex 07

Code postal: 31068

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr

Téléphone: +33 562735757

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Version de l’avis antérieur à modifier: 831476-2025

Principale raison de la modification: Mise à jour d’informations

Description: La date limite de remise des offres est décalée au vendredi 23 janvier 2026 à 17h00 (initialement prévue le 12/01/26).

10.1.

Modification

Identifiant de la section: LOT-0001

Description des modifications: Modification de la date limite de remise des offres au 23/01/2026 à 17h00.

Les documents de marché ont été modifiés le: 23/12/2025

Identifiant/version de l’avis: e01924a6-7c6f-410c-96e3-901cb9a3d265 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 16

Date d’envoi de l’avis: 23/12/2025 15:52:01 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 865041-2025

Numéro de publication au JO S: 249/2025

Date de publication: 26/12/2025

Services d'architecture, d'ingénierie et de planif...