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Pièces pour machines agricoles – 25125 - Acquisiti...

MarketFrance
What kind?Goods
Deadline2026-01-23 12:00
Who?Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Where?Seine-et-Marne
What?Pièces pour machines agricoles – 25125 - Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour matériel horticole - RELANCE du lot n°5 : Pièces détachées de marques ECHO – KARCHER – HUSQVARNA – STIHL

864979-2025 - Mise en concurrence
France – Pièces pour machines agricoles – 25125 - Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour matériel horticole - RELANCE du lot n°5 : Pièces détachées de marques ECHO – KARCHER – HUSQVARNA – STIHL
OJ S 249/2025 26/12/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Adresse électronique: marches@agglo-pvm.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 25125 - Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour matériel horticole - RELANCE du lot n°5 : Pièces détachées de marques ECHO – KARCHER – HUSQVARNA – STIHL
Description: 25125 - Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour matériel horticole - RELANCE du lot n°5 : Pièces détachées de marques ECHO – KARCHER – HUSQVARNA – STIHL. Le présent marché est une relance du lot n°5 suite à une déclaration sans suite pour redéfinition du besoin. Il a pour objet l'acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour le matériel horticole de marques ECHO - KARCHER - HUSQVARNA - STIHL. Les stipulations du marché concernent la fourniture des pièces détachées mécaniques et accessoires utilisés par le garage intercommunal, pour l'entretien et la réparation du parc matériel horticole existant et à venir (tondeuses autotractées et autoportées, les débroussailleurs, tronçonneuses, tailles haies, tracteurs, motoculteurs, etc.).
Identifiant de la procédure: 000c25c3-ea00-4dd4-9e9b-f4bdad21b6c7
Identifiant interne: 2500052
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16810000 Pièces pour machines agricoles
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DUME ou dans le DC1/DC2.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 25125 - Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour matériel horticole - RELANCE du lot n°5 : Pièces détachées de marques ECHO – KARCHER – HUSQVARNA – STIHL
Description: 25125 - Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour matériel horticole - RELANCE du lot n°5 : Pièces détachées de marques ECHO – KARCHER – HUSQVARNA – STIHL. Le présent marché est une relance du lot n°5 suite à une déclaration sans suite pour redéfinition du besoin. Il a pour objet l'acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour le matériel horticole de marques ECHO - KARCHER - HUSQVARNA - STIHL. Les stipulations du marché concernent la fourniture des pièces détachées mécaniques et accessoires utilisés par le garage intercommunal, pour l'entretien et la réparation du parc matériel horticole existant et à venir (tondeuses autotractées et autoportées, les débroussailleurs, tronçonneuses, tailles haies, tracteurs, motoculteurs, etc.).
Identifiant interne: 25125
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16810000 Pièces pour machines agricoles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est passé pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an. Lorsque le montant maximum par période est atteint ou dès que le solde du montant maximum ne permet plus de passer de bons de commande, un ordre de service de redémarrage de période pourra être établi par l'acheteur. A défaut de réception de l'ordre de service par le titulaire, la période sera reconduite à la date anniversaire de l'accord-cadre. La durée totale de l'accord-cadre ne saurait excéder quatre (4) ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: RELANCE du lot n°5 déclaré sans suite lors d'une précédente consultation. Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande selon les dispositions des articles L.2125-1-1°, R.2162-1, R.2162-2, R.2162-4-3°, R.2162-5 et R.2162-6 du Code. L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 80 000 € HT par période d'un (1) an. A titre indicatif, le nombre de participants pour cette consultation n'est pas limitée.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures, services ou travaux, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Critère: Références sur des livraisons spécifiées
Description: Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: Effectif moyen annuel
Description: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris - Préfecture de la région Île-de-France, Préfecture de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Organisation qui traite les offres: Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Numéro d’enregistrement: 20005795800015
Adresse postale: 5 Cours de l'Arche Guédon
Ville: Marne-La-Vallée Cedex 1
Code postal: 77207
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Point de contact: Direction de la Commande et des Achats Publics
Adresse électronique: marches@agglo-pvm.fr
Téléphone: +33 160372424
Adresse internet: https://www.agglo-pvm.fr/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d’enregistrement: 17770704900017
Adresse postale: 43 RUE DU GENERAL DE GAULLE 77000 MELUN
Ville: Melun
Code postal: 77000
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris - Préfecture de la région Île-de-France, Préfecture de Paris
Numéro d’enregistrement: 177550000600024
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Ville: Paris
Code postal: 75911
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: be48425a-e6d6-45b4-b362-d48975496c16  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 23/12/2025 17:40:42 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 864979-2025
Numéro de publication au JO S: 249/2025
Date de publication: 26/12/2025